1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.iacta.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Barbara Poinsot – Artisan d’Art – Contact : 06 60 71 22 66 – Adresse : 24 Grande rue 49410 Saint-Florent le Vieil – Mauges sur Loire.

Identification de l’entreprise : EI Barbara Poinsot – Artisan d’Art – SIREN : 487 982 936 – RM 487 982 936 000 30 – Adresse postale : 24 Grande rue 49410 Saint-Florent le Vieil – Mauges sur Loire

Directeur de la publication : Barbara Poinsot

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Autres contributeurs : Samuel Cornillet – Denis Mareau – François Ayrault – Stanislas Hagen – Fanny Basterreix – Philippe Dupuich – Margot Lourdet – Ylva Roland


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Barbara Poinsot – Artisan d’Art est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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